Déposée le 21 décembre 2015 par l'association loi 1901 FONDATION SAINT-LOUIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CHATEAU ROYAL D'AMBOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-02 du 15 janvier 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 FONDATION SAINT-LOUIS domicilié(e) Montée de l'Emir Abd El Kader, BP 371 - 37403 - AMBOISE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 697 618 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONDATION SAINT-LOUIS, M. SUREAU Jean-Louis domicilié(e) Montée de l'Emir Abd El Kader, BP 371 - 37403 - AMBOISE Cedex - France.
La marque CHATEAU ROYAL D'AMBOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FONDATION SAINT-LOUIS, Association loi 1901 - Montée de l'Emir Abd El Kader, BP 371 - 37403 - AMBOISE Cedex - France - SIREN 775697618
FONDATION SAINT-LOUIS, M. SUREAU Jean-Louis - Montée de l'Emir Abd El Kader, BP 371 - 37403 - AMBOISE Cedex - France
Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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